
Les décisions de la commission de discipline sont susceptibles d'appel dans un délai de 10 jours, conformément aux dispositions de l'article 10 du règlement disciplinaire (annexe 2 des Règlements Généraux).
Compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions ainsi que de l'équité sportive, la commission décide de lever l'effet suspensif lié à un éventuel appel des décisions ci-après, en application des dispositions réglementaires précitées.
Semaine du 07.12.2009 au 13.12.2009
Créé le : 08.12.2009
(licence : 49524567)
CHAUMONT FC - ST DIE
Monsieur ALIMLI YUSEF
Motif : Avertissement en cours de rencontre
Date d'effet : 05.12.2009
11.12.2009 à 12:34
Avertissement confirmé
Créé le : 08.12.2009
(licence : 49378705)
CHAUMONT FC - ST DIE
Monsieur RAVET CHARLES
Motif : Faute grossière aggravée
Date d'effet : 06.12.2009
11.12.2009 à 12:34
Reste suspendu à compter du 06/12/2009 jusqu'à décision à intervenir en attente infos sur blessure joueurSemaine du 16.11.2009 au 22.11.2009
Créé le : 17.11.2009
(licence : 50481170)
STRG PIERROTS VAUBAN - ST DIE
Monsieur TRAORE ADAMA
Motif : Avertissement en cours de rencontre
Date d'effet : 14.11.2009
20.11.2009 à 14:18
Avertissement confirmé
Créé le : 17.11.2009
(licence : 48951265)
STRG PIERROTS VAUBAN - ST DIE
Monsieur BOISSENIN MICKAEL
Motif: Expulsion pour deuxième avertissement
Date d'effet : 15.11.2009
20.11.2009 à 14:18
Le match automatique suffisant
Créé le : 19.11.2009
(licence : 49695730)
STRG PIERROTS VAUBAN - ST DIE
Monsieur LESSE DOMINIQUE
Motif : propos blessants envers officiel(s)
Date d'effet : 23.11.2009
20.11.2009 à 14:18
3 matchs fermes interd.banc touche + vest.arbitres
Semaine du 26.10.2009 au 01.11.2009
Créé le : 27.10.2009
(licence : 48912473)
ST DIE - AUXERRE AJ 3
Monsieur HINIK AHMET
Motif : Avertissement en cours de rencontre
Date d'effet : 24.10.2009
30.10.2009 à 13:18
Avertissement confirmé
Créé le : 27.10.2009
(licence : 48947088)
ST DIE - AUXERRE AJ 3
Monsieur MARQUET YOHAN
Motif : Avertissement en cours de rencontre
Date d'effet : 24.10.2009
30.10.2009 à 13:18
Avertissement confirmé
Commission du 01.10.2009
Motif : Avertissement en cours de rencontre
Date d'effet : 26.09.2009
Décision publiée le :
02.10.2009 à 13:38
Avertissement confirmé

Commission du 17.09.2009
Motif : Avertissement en cours de rencontre
Date d'effet : 12.09.2009
Décision publiée le :
18.09.2009 à 14:09
Avertissement confirmé
Commission du 01.10.2009
Motif : Avertissement en cours de rencontre
Date d'effet : 26.09.2009
Décision publiée le :
02.10.2009 à 13:38
Avertissement confirmé

Commission du 17.09.2009
Motif : Avertissement en cours de rencontre
Date d'effet : 12.09.2009
Décision publiée le :
18.09.2009 à 14:09
Avertissement confirmé
Commission du 17.09.2009
Motif : Avertissement en cours de rencontre
Date d'effet : 12.09.2009
Décision publiée le :
18.09.2009 à 14:09
Avertissement confirmé
Commission du 03.09.2009
Motif : Expulsion pour deuxième avertissement
Date d'effet : 30.08.2009
Décision publiée le :
04.09.2009 à 13:14
Le match automatique suffisant
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